Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XL
Monsieur PITTION Max

Numéro de dépôt :
1198782
Date de dépôt :
18/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/1992
XL de PITTION Max

Présentation de la marque XL

Déposée le 18 mars 1982 par monsieur PITTION Max auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PITTION Max domicilié(e) 20, rue Tacon, 01100 OYONNAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque XL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XL est expirée depuis le 18 mars 1992.

PITTION Max a également déposé les autres marques suivantes : MAP , X CEL , SOLAZUR


Monsieur PITTION Max - 20, rue Tacon, 01100 OYONNAX. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

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